FanDesigners
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IDE : CHE-325.478.626 | Neuchâtel, Canton de Neuchâtel, Suisse
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Dernière mise à jour : Mai 2025
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Le site www.fandesigners.com est édité par:
• Nom commercial : FanDesigners
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Numéro IDE : CHE-325.478.626
• Siège : Neuchâtel, Canton de Neuchâtel, Suisse
• E-mail : fandesigners@fandesigners.com
• Site : www.fandesigners.com
• Non assujetti à la TVA (chiffre d'affaires inférieur au seuil légal de CHF 100'000)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le titulaire de l'entreprise individuelle FanDesigners, domicilié à Neuchâtel, Canton de Neuchâtel, Suisse.
3. Hébergement
Le site est hébergé par une plateforme tierce de confiance (hébergeur tiers). Pour toute question relative à l'hébergement: fandesigners@fandesigners.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu publié sur www.fandesigners.com (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est la propriété exclusive de FanDesigners (CHE-325.478.626), sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le droit suisse, notamment la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA).
5. Responsabilité
FanDesigners s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées. La responsabilité de FanDesigners est limitée conformément au droit suisse.
6. Liens hypertextes
FanDesigners n'est pas responsable du contenu des sites tiers accessibles depuis www.fandesigners.com.
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8. Droit applicable et for juridique
Les présentes mentions légales sont régies exclusivement par le droit suisse. Tout litige est soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Neuchâtel, conformément au Code de procédure civile suisse (CPC).
9. Contact
Pour toute question: fandesigners@fandesigners.com
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